Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ARNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JORCEL COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ARNO domicilié(e) Route de Chaudron-en-Mauges - 49111 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 800 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque JORCEL COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE ARNO, Société à responsabilité limitée - Route de Chaudron-en-Mauges - 49111 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 689800225
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569884 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570472 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746376 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. ;
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; porte-documents ; porte-cartes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; malles et valises ; trousses de voyage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; parapluies, parasols et cannes. ;
